Questions d'état décisives, résultantes pour la province d'Alsace des décrets rendus par l'Assemblée Nationale de France depuis le 4 août 1789 jusqu'au 13 février 1790 inclusivement ou conciliation des droits particuliers de cette province avec les dits décrets et la constitution, qui en résulte:Suite des considérations sur la même province /[Stupfel]

Archives d'Alsace ou Recueil des actes publics concernans cette province pour servir de pièces justificatives aux considérations et aux questions d'Etat sur la même province ; avec un discours préliminaire

Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité des rapports le 14 Aout 1790 sur les nouveaux troubles de la ville de Schelestat en Alsace

L'|impossibilité de l'exécution du décret de l'Assemblée nationale du 28. octobre de 1790 concernant l'indemnité des princes et états d'empire possessionnés en Alsace démontrée par la comparaison de ce décret avec les remontrances du collège électoral à Sa Majesté Impériale du 12. du même mois. Suite des Questions d'Etat sur la même Province. En novembre 1790

Die Besitzungen, Einkünfte, Freiheiten, Rechte und Prärogativen der deutschen Reichsfürsten, Kirchen und Körper im Elsass vertheidiget gegen die Beschlüsse der französischen National-Versammlung in Betreff der Aufhebung oder Auslösung der aus dem Lehenssystem herrührenden Rechte und Einziehung der geistlichen Güter etc. etc. in einer Untersuchung über die Abtretung des Elsasses an die Krone Frankreich. Les possessions, revenus, immunités, droits et prérogatives des princes d'Empire, églises et corps d'Allemagne en Alsace défendus contre les arrêtés de l'Assemblée Nationale de France

Les |Juifs en Alsace, doivent ils être admis au droit de Citoyens actifs ? Lisez et jugez

Extrait des registres du Conseil Souverain d'Alsace, Schlestatt ce 14 juillet 1790, Bavelaer,...

L'|Impossibilité de l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 28. Octobre de 1790. concernant l'indemnité des princes et Etats d'Empire possessionnés en Alsace...

Exposé analytique des faits et des actes publics qui établissent la domination absolue du Roi sur l'universalité des terres et habitants de la haute et basse Alsace

Exposé analytique des faits et des actes publics, qui établissent la domination absolue du Roi sur l'universalité des terres et habitants de la Haute et Basse-Alsace

Adresse Très-humble, présentée à l'Assemblée nationale par la commune de Strasbourg... contre la pétition du Droit de Citoyens actifs... au nom de 20 000 Juifs répandus en Alsace...

Copie de la lettre écrite par M. l'Archevêque de Bordeaux, guide des sceaux, à M. Loyson, premier Avocat-Général au Conseil Souverain d'Alsace, y faisant les fonctions de Procureur-Général, à Paris le 8 juillet 1790