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      Image de couverture pour Le Droit local des Cultes en Alsace et en Moselle /Jeanne-Marie Tuffery, Emmanuel Tawil, Marc Aoun et Francis Messner
      Le Droit local des Cultes en Alsace et en Moselle /Jeanne-Marie Tuffery, Emmanuel Tawil, Marc Aoun et Francis Messner
      par 
      Tuffery,Jeanne-Marie
      Cote 
      M 80/M 62 TUF
      Contenu 
      L'exercice du pouvoir de police du culte catholique dans le Bas-Rhin de 1801 à 1870-Le recours pour abus dans les trois départements concordataires français-La reconnaissance légale des congrégations religieuses en Alsace-Lorraine-Les développements récents du droit local des cultes en Alsace-Moselle in: Revue de de Droit Canonique , Tome 50/1/2000, pp.69-169
      Image de couverture pour Traité du droit d'habitation, pour servir d'appendice au traité du domaine : traité des donations entre mari et femme, et du don mutuel, par l'auteur du traité des obligations
      Image de couverture pour Le droit des locataires à la progogation de leurs baux et locations verbales:d'après les lois du 9 mars 1918, 4janvier et 23 octobre 1919:Etudes critiques des textes de la jurisprudence /Lepargneux Jean
      Image de couverture pour Charles-Quint, le Rhin et la France:droit savant et droit pénal à l'époque de Charles Quint:Actes des Journées d'Etudes de Strasbourg (2-3 mars 1973) /textes de MM.G. Christmann, Ph. Dollinger, F.J. Fuchs [et al.]
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