Questions d'état décisives, résultantes pour la province d'Alsace des décrets rendus par l'Assemblée Nationale de France depuis le 4 août 1789 jusqu'au 13 février 1790 inclusivement ou conciliation des droits particuliers de cette province avec les dits décrets et la constitution, qui en résulte:Suite des considérations sur la même province /[Stupfel]
Titre:
Questions d'état décisives, résultantes pour la province d'Alsace des décrets rendus par l'Assemblée Nationale de France depuis le 4 août 1789 jusqu'au 13 février 1790 inclusivement ou conciliation des droits particuliers de cette province avec les dits décrets et la constitution, qui en résulte:Suite des considérations sur la même province /[Stupfel]
Introduction pp. 3-6. Tables pp. 7-8. Errata p. [316]. Les deux exemplaires contiennent des notes manuscrites. L'un des deux contient un cahier de 4 ff. manuscrits à la fin.
Notes:
Introduction pp. 3-6. Tables pp. 7-8. Errata p. [316]. Les deux exemplaires contiennent des notes manuscrites. L'un des deux contient un cahier de 4 ff. manuscrits à la fin.
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