Le Droit local des Cultes en Alsace et en Moselle /Jeanne-Marie Tuffery, Emmanuel Tawil, Marc Aoun et Francis Messner
Titre:
Le Droit local des Cultes en Alsace et en Moselle /Jeanne-Marie Tuffery, Emmanuel Tawil, Marc Aoun et Francis Messner
Auteur:
Contenu:
L'exercice du pouvoir de police du culte catholique dans le Bas-Rhin de 1801 à 1870-Le recours pour abus dans les trois départements concordataires français-La reconnaissance légale des congrégations religieuses en Alsace-Lorraine-Les développements récents du droit local des cultes en Alsace-Moselle
in: Revue de de Droit Canonique , Tome 50/1/2000, pp.69-169
Notes:
L'exercice du pouvoir de police du culte catholique dans le Bas-Rhin de 1801 à 1870-Le recours pour abus dans les trois départements concordataires français-La reconnaissance légale des congrégations religieuses en Alsace-Lorraine-Les développements récents du droit local des cultes en Alsace-Moselle
in: Revue de de Droit Canonique , Tome 50/1/2000, pp.69-169
Terme sujet:
Cote:
M 80/M 62 TUF
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